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Channel: Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Alpes Maritimes (DDTM06) - Eaux continentales et littorales
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Couvertures de cours d'eau

Le service "Eau, Risques et Développement Durable" instruit les demandes concernant les travaux touchant le lit mineur ou majeur des cours d'eau. Relèvent de ce domaine : les travaux de protection...

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Contrôle des rejets polluants

Le service "Eau, Risques et Développement Durable" réglemente les rejets polluants dans les cours d'eau et en mer. Il réalise des contrôles sur les rejets des stations d'épuration et des analyses de...

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Instructions dans le cadre loi sur l'eau

Le service "Eau, Risques et Développement Durable" a en charge l'instruction des procédures mises en place dans le cadre de la loi sur l'eau de 1992. Les travaux portant atteinte aux milieux...

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Planification

La planification dans le domaine de l'eau s'effectue d'une part au niveau du bassin Rhône-Méditerranée par un document dénommé "Schéma Directeur d'Aménagement et Gestion des Eaux". La version actuelle...

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Grands ouvrages hydrauliques

Le service "Eau, Risques et Développement Durable" participe au contrôle des installations hydrauliques pouvant engendrer un risque sur les zones habitées à l'exception des grands barrages...

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Réalisation des puits et forages

La déclaration préalable des forages ou puits est obligatoire avant tout commencement de travaux. Ouvrage de plus de 10 mètres : déclaration à faire auprès du service des mines. Tous type de forages ou...

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Les demandes concernant les rivages ou la mer

La DDEA instruit et contrôle au titre de la loi sur l'eau les demandes touchant au rivage ou à la mer. Ces demandes peuvent concerner des ouvrages de rejet, des travaux portuaires, des ouvrages de...

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Assainissement autonome

La liste des Vidangeurs agréés au 21 mai 2012 (format pdf - 84.2 ko)

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10. Classement des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée

Photos Libres" title="Rivière calme - Photos Libres" style='height:300px;width:300px;' /> Pour consulter les arrêtés préfectoraux du 19 juillet 2013, n° 13 251 et 13 252 de classement des cours...

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30. Arrêté préfectoral relatif à l'interdiction d'application de produits...

L'arrêté préfectoral n° 2014-012 du 2 avril 2014, relatif à l'interdiction d'application de produits phytosanitaires à proximité des points d'eau est en ligne. Cliquez ici pour le consulter. (format...

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